Clause de non-responsabilité HBM Machines

Bienvenue

La présente clause de non-responsabilité s’applique à l’utilisation des sites web de HBM Machines B.V. et de toutes les entreprises qu’elle gère (‘HBM’), notamment, mais sans s’y limiter, www.hbm-machines.com (‘Sites Web’), ainsi qu’aux services qui y sont proposés, à toute forme de communication et à nos canaux de médias sociaux. Dans cette clause, nous expliquons comment les informations sont diffusées et les communications effectuées via les Sites Web et les réseaux sociaux, quelles peuvent être les conséquences des informations incorrectement affichées, et comment vous devez gérer nos droits de propriété intellectuelle. Parce que nous attachons une grande importance à la transparence, nous vous recommandons de lire attentivement cette clause. Vous pouvez également la télécharger ici pour la lire ultérieurement.

Applicabilité

En utilisant les Sites Web et/ou les réseaux sociaux et/ou les informations et communications qui y sont proposées, vous acceptez l’applicabilité de cette clause de non-responsabilité. Cette clause et l’utilisation de nos Sites Web, ainsi que les services et communications qui y sont proposés, sont régis par la loi néerlandaise et relèvent de la compétence exclusive du tribunal de La Haye.

Utilisation des Sites Web et des moyens de communication

Les informations et les communications diffusées via les Sites Web et/ou les réseaux sociaux sont uniquement destinées à des fins d’information générale. Aucun droit ne peut être tiré des informations et communications diffusées via les Sites Web et/ou les réseaux sociaux. Bien que nous fassions preuve de soin dans la création et la maintenance du contenu des Sites Web et des réseaux sociaux, que nous fassions tout ce qui est raisonnablement possible pour garantir l’exactitude et l’actualité des informations et des communications diffusées via les Sites Web et les réseaux sociaux, et que nous utilisions des sources réputées fiables, il est possible que les Sites Web et/ou les réseaux sociaux contiennent des inexactitudes, des informations obsolètes ou des erreurs typographiques. Nous ne garantissons donc pas l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations et des communications fournies. Nous ne garantissons pas non plus que les Sites Web et/ou les réseaux sociaux fonctionneront sans erreur ni interruption. L’utilisation des Sites Web et/ou des réseaux sociaux ainsi que des informations et communications qu’ils contiennent se fait entièrement à vos propres risques.

Informations de tiers

Les Sites Web et/ou les réseaux sociaux contiennent des liens et des références vers d’autres sites web et/ou réseaux sociaux sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle et qui ne sont pas gérés par nous. Bien que nous soyons extrêmement sélectifs dans le choix des sites auxquels nous renvoyons, nous ne pouvons pas garantir le contenu et le fonctionnement de ceux-ci ni des pages qui y sont liées, ni la qualité des produits et/ou services qui y sont proposés. Nous fournissons ces liens et références uniquement pour votre commodité. Cela n’implique pas automatiquement notre approbation, consentement ou recommandation, ni une quelconque affiliation avec ces sites. La consultation de tels liens et les éventuelles références à des informations, communications, contenus, biens, produits, processus ou services fournis ou offerts par des tiers dans le cadre de l’utilisation des Sites Web et/ou des réseaux sociaux, que ce soit par un nom commercial, une marque déposée, un nom de fabricant ou autre, se fait entièrement à vos risques et périls.

Droits de propriété intellectuelle

Nous nous réservons tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs à tout le contenu et les informations disponibles sur ou via les Sites Web et/ou les réseaux sociaux, y compris, mais sans s’y limiter, tous les textes, déclarations, graphiques et logos, sauf si ces droits appartiennent déjà à un tiers. Il est interdit de copier, télécharger, publier, diffuser, reproduire ou distribuer de quelque manière que ce soit les informations des Sites Web et/ou des réseaux sociaux sans notre autorisation écrite préalable ou celle du titulaire de droits tiers, sauf pour un usage personnel.

Les Sites Web sont protégés en tant que base de données. Cela signifie qu’il vous est interdit, sans notre autorisation écrite préalable, de récupérer et/ou réutiliser de manière systématique ou substantielle (des parties protégées ou non) des Sites Web. Vous n’êtes donc pas autorisé à effectuer des recherches en temps réel sur les Sites Web ni à transformer les résultats éventuels en “résultats propres” (scraping).

Si le contenu des informations sur les Sites Web et/ou les réseaux sociaux porte atteinte à vos droits d’auteur ou à tout autre droit qui vous revient, que ce soit par l’utilisation de certaines informations, articles ou images, vous pouvez nous en informer via les coordonnées figurant au bas de cette page. Les informations, articles ou images qui enfreignent vos droits d’auteur ou autres seront alors immédiatement supprimés des Sites Web et, si possible, des réseaux sociaux, sans que nous soyons tenus à une quelconque indemnisation.

Exonération de responsabilité

Les informations et communications sur les Sites Web et les réseaux sociaux sont fournies en l’état (« as-is »), sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, la précision ou l’absence d’erreurs, sauf disposition contraire prévue par la loi.

Toute responsabilité et obligation concernant l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations et des communications fournies, y compris le contenu, l’utilisation ou la disponibilité des sites web de tiers qui sont référencés ou qui font référence à ces Sites Web et/ou réseaux sociaux, et/ou l’utilisation (non perturbée) des Sites Web et/ou des réseaux sociaux, sont exclues. Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect, spécial ou accessoire, ou de tout autre préjudice commercial, y compris et sans limitation toute perte de chiffre d’affaires, perte de données ou interruption d’activité résultant de ou liée à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser les Sites Web et/ou les réseaux sociaux, quelle qu’en soit la cause, indépendamment du fondement de la responsabilité invoquée, même si nous avons été informés du risque de tels dommages, sauf disposition contraire prévue par la loi.

Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier les informations fournies sur ou via les Sites Web ou les réseaux sociaux, y compris le texte de cette clause de non-responsabilité, à tout moment et sans préavis. Il est conseillé de vérifier régulièrement si les informations fournies sur ou via les Sites Web et/ou les réseaux sociaux, y compris le texte de cette clause, ont été modifiées. La version actuelle de cette clause a été modifiée pour la dernière fois le 17 août 2021.

Contact

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les informations fournies via les Sites Web et/ou les réseaux sociaux, veuillez nous contacter à l’adresse info@hbm-machines.com. Nous nous efforcerons de répondre à votre question ou de traiter votre réclamation dans les plus brefs délais.

Nous vous souhaitons une agréable utilisation de nos Sites Web et une bonne visite de nos réseaux sociaux.

HBM Machines B.V.
Gouwe Park
Grote Esch 1010
2841 MJ Moordrecht
info@hbm-machines.com